Les membres du Conseil de discipline Usagers et du Conseil de discipline Enseignants

LES MEMBRES DE LA SECTION DISCIPLINAIRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Les Sections Disciplinaires : le pouvoir disciplinaire s'exerce à l'égard des enseignants-chercheurs, enseignants et étudiants en premier ressort dans le cadre du Conseil d'Administration de l'Université.

A l'égard des usagers

1. Un Professeur des Universités ou personnel assimilé + un suppléant

(article 5 du décret du 20 janvier 1987 ou de l'article 6 du décret du 16 janvier 1992)
- élus au sein du Conseil d'Administration
- dont au moins un membre du corps des professeurs des Universités :
 

2. Un maître de conférences ou maître-assistant ou personnel assimilé (article 5 du décret du 20 janvier 1987 ou article 6 du décret du 16 janvier 1992) :

M. Patrick BARRAU   

3. Un représentant des personnels, titulaires, exerçant des fonctions d'enseignement appartenant à un autre corps de fonctionnaires :

Mme Anne MESLIAND      

4. Six Usagers, soit trois membres titulaires et trois membres suppléants, élus par les usagers :